Rapports au Parlement

Rapports annuels des IRSC

• 2021-2022
• 2020-2021
• 2019-2020
• 2018-2019
• 2017-2018
• 2016-2017
• 2015-2016
• 2014-2015
• 2013-2014
• 2012-2013
• 2011-2012
• 2010-2011
  • Points saillants du rendement des IRSC – 2010-2011 : faits et chiffres tirés du Rapport annuel 2010-2011 des IRSC
• 2009-2010
• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007

Rapports sur les résultats ministériels (anciennement Rapports ministériels sur le rendement)

• 2021-2022
• 2020-2021
• 2019-2020
• 2018-2019
• 2017-2018
• 2016-2017
• 2015-2016
• 2014-2015
• 2013-2014
• 2012-2013
• 2011-2012
• 2010-2011
• 2009-2010
• 2008-2009
• 2007-2008
• 2006-2007

Plans ministériels (anciennement Rapports sur les plans et les priorités)

Rapports annuels sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels (AIPRP)

2021-2022

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2020-2021

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2019-2020

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2018-2019

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2016-2017

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2015-2016

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2014-2015

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2013-2014

• Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels

2012-2013

• Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur la protection des renseignements personnels

2011-2012

• Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur l'accès à l'information
• Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur la protection des renseignements personnels

Rapports sur les frais

• Rapport sur les frais de 2017 à 2018

Autres

• Résumé des conclusions du sondage du secteur pharmaceutique sur les dépenses en R&D et autres investissements de la part des membres de Rx&D en 2010

Date de modification :

2023-03-09