Rapports au Parlement
Rapports annuels des IRSC
Rapports sur les résultats ministériels (anciennement Rapports ministériels sur le rendement)
- 2023-2024
- 2022-2023
- 2021-2022
- 2020-2021
- 2019-2020
- 2018-2019
- 2017-2018
- 2016-2017
- 2015-2016
- 2014-2015
- 2013-2014
- 2012-2013
- 2011-2012
- 2010-2011
- 2009-2010
- 2008-2009
- 2007-2008
- 2006-2007
Plans ministériels (anciennement Rapports sur les plans et les priorités)
Rapports complets
États des résultats prospectifs
Stratégie ministérielle de développement durable
- Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2027 (Mise à jour en janvier 2025)
- Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2027 (Version originale - novembre 2023)
Rapports annuels sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels (AIPRP)
2023-2024
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2022-2023
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2021-2022
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2020-2021
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2019-2020
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2018-2019
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2016-2017
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2015-2016
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2014-2015
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2013-2014
- Rapport annuel - Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel - Loi sur la protection des renseignements personnels
2012-2013
- Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
2011-2012
- Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur l'accès à l'information
- Rapport annuel sur la mise en application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
Rapports sur les frais
Autres
- Rapport présenté par les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
- Résumé des conclusions du sondage du secteur pharmaceutique sur les dépenses en R&D et autres investissements de la part des membres de Rx&D en 2010
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