Plan ministériel des Instituts de recherche en santé du Canada pour 2025-2026 : Détails sur les programmes de paiements de transfert


Chaires d'excellence en recherche du Canada (paiements votés)

Date de début : 2008

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2021-2022

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Recherche libre

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le Programme des chaires d'excellence en recherche du Canada (CERC) est un programme des trois organismes qui a pour objectif d'aider les universités canadiennes à contribuer au rayonnement international grandissant du Canada comme chef de file en recherche et en innovation. Ce programme finance des chercheurs de premier ordre et leur équipe pour qu'ils mettent sur pied d'ambitieux programmes de recherche dans des universités canadiennes. Il est administré par le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH).

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2020-2021

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2025-2026

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique et particulier ou entreprise à propriétaire unique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives de mobilisation (webinaires, visites sur place, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier de concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires des occasions de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir de la rétroaction sur la prestation de services.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 13 137 901 17 177 209 16 697 154 9 105 558
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 13 137 901 17 177 209 16 697 154 9 105 558

Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada (paiements votés)

Date de début : 2014

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2014-2015

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Recherche libre

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le Fonds d'excellence en recherche Apogée Canada (le Fonds) appuie les établissements postsecondaires canadiens qui visent à devenir des chefs de file mondiaux de la recherche. Le Fonds aide les établissements d'enseignement postsecondaire sélectionnés à la suite de concours à traduire leurs plus grandes forces en compétences de calibre mondial. Il est administré par le CRSH au nom des IRSC et du CRSNG, et en son propre nom.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2020-2021

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2025-2026

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives de mobilisation (webinaires, visites sur place, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier de concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires des occasions de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir de la rétroaction sur la prestation de services.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 58 407 137 58 438 027 58 494 335 58 494 335
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 58 407 137 58 438 027 58 494 335 58 494 335

Bourses d'études supérieures du Canada (paiements votés)

Date de début : 2003-2004

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2009-2010

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Formation et soutien professionnel

But et objectifs du programme de paiements de transfert : La part du Programme de bourses d'études supérieures du Canada (BESC) consacrée aux IRSC permet d'offrir un soutien financier aux étudiants de haut calibre inscrits à la maîtrise ou au doctorat en santé. Il s'agit d'un programme administré conjointement par chacun des trois organismes subventionnaires fédéraux (CRSH, CRSNG et IRSC).

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2023-2024

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2028-2029

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 52 619 643 53 484 821 44 448 036 43 147 500
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 52 619 643 53 484 821 44 448 036 43 147 500

Subventions pour les projets de recherche et le soutien du personnel (paiements votés)

Date de début : 2000-2001

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2011-2012

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme :

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Les IRSC offrent une vaste gamme de programmes de financement dans le cadre de ce programme de paiements de transfert, notamment des subventions visant à fournir des fonds pour couvrir les coûts directs des projets de recherche, la formation des chercheurs ou des activités qui appuient l’application des résultats de la recherche. Il existe aussi des programmes permettant de verser directement le salaire et les allocations aux chercheurs, aux scientifiques et aux stagiaires.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2023-2024

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2028-2029

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Les IRSC suscitent la participation continue des demandeurs et des bénéficiaires par l'intermédiaire de divers médias sociaux, bulletins électroniques, présentations, forums de discussion et processus de consultation.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 1 183 256 323 1 131 907 205 1 172 783 598 1 208 242 565
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 1 183 256 323 1 131 907 205 1 172 783 598 1 208 242 565

Subventions d'appui aux instituts (paiements votés)

Date de début : 2000-2001

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2008-2009

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Recherche priorisée

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le Programme de subventions d'appui aux instituts offre des fonds à des établissements d'accueil choisis (y compris des établissements universitaires canadiens, des universités et des hôpitaux d'enseignement) pour les aider à accueillir les 13 instituts des IRSC. Les instituts aident les IRSC à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens et à comprendre leurs besoins. Chaque institut a à sa tête un directeur ou une directrice scientifique figurant parmi les meilleurs spécialistes de son domaine. Les instituts aident les IRSC à définir leurs priorités de recherche stratégique dans le domaine de la santé et à créer des partenariats de recherche. Ils organisent aussi des conférences, des séminaires et des ateliers axés sur la création et la dissémination de connaissances et de pratiques exemplaires liées à la santé.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus : Programmes efficaces de recherche en santé à l'échelle nationale et internationale, et alliances et partenariats dans des domaines liés au mandat de chaque institut.

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2021-2022

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2026-2027

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Les IRSC suscitent la participation continue des demandeurs et des bénéficiaires par l'intermédiaire de divers médias sociaux, bulletins électroniques, présentations, forums de discussion et processus de consultation. Les directeurs et directrices scientifiques, qui figurent parmi les meilleurs spécialistes de leur domaine, aident à maintenir de solides liens avec les milieux de recherche canadiens.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 16 694 028 16 290 715 14 876 818 13 876 316
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 16 694 028 16 290 715 14 876 818 13 876 316

Bourses d'études supérieures du Canada Vanier (paiements votés)

Date de début : 2008-2009

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2014-2015

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Formation et soutien professionnel

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le Programme de bourses d'études supérieures du Canada Vanier est un programme des trois organismes conçus pour attirer et retenir des doctorants de premier ordre en leur offrant une importante bourse pour leurs études dans une université canadienne. Les boursiers Vanier font preuve de compétences en leadership et sont capables de très grandes réalisations dans les domaines des sciences humaines, des sciences naturelles et du génie, ou des sciences de la santé. Ce programme est administré par les IRSC au nom du CRSH et du CRSNG, et en leur propre nom.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2020-2021

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2025-2026

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Des communications avec les établissements universitaires et des communications électroniques des trois organismes, ou propres à un des organismes, ainsi que le site Web des BESC Vanier suscitent la participation des demandeurs et des bénéficiaires.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 8 350 000 8 350 000 8 350 000 8 350 000
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 8 350 000 8 350 000 8 350 000 8 350 000

Chaires de recherche Canada 150 (paiements votés)

Date de début : 2017

Date de fin : 2025-2026

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2017-2018

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Recherche libre

But et objectifs du programme de paiements de transfert : transfert Le Programme des chaires de recherche Canada 150 (C150) prévoit un investissement ponctuel qui permettra aux établissements d'enseignement canadiens d'attirer au Canada des universitaires et des chercheurs de premier plan qui sont en poste à l'étranger (y compris des Canadiens expatriés). Il est administré par le CRSH au nom du CRSNG et des IRSC, et en son propre nom.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2020-2021

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : Sans objet. Le programme prendra fin en 2025-2026. Il a été évalué au cours des cinq années qui ont suivi sa mise en place.

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives de mobilisation (webinaires, visites sur place, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier de concours afin d’offrir aux demandeurs et aux bénéficiaires des occasions de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir de la rétroaction sur la prestation de services.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 2 700 000 675 000 0 0
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 2 700 000 675 000 0 0

Innovation dans les collèges et la communauté (paiements votés)

Date de début : 2007

Date de fin : En cours

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Crédits accordés annuellement par l'entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2024-2025

Lien vers les résultats ministériels :

Lien vers le répertoire des programmes de l'organisme : Recherche priorisée

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le Programme d'innovation dans les collèges et la communauté (ICC) est administré par le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) en collaboration avec le CRSH et les IRSC. Il accroît l'innovation à l'échelle communautaire et régionale en permettant aux collèges canadiens de renforcer leur capacité de travailler avec des entreprises industrielles locales, en particulier les petites et moyennes entreprises (PME), dans les domaines des sciences naturelles et du génie, des sciences humaines et des sciences de la santé. Il appuie la recherche appliquée et les collaborations qui favorisent la commercialisation, le transfert de technologie ainsi que l'adaptation et l'adoption de technologies nouvelles dans des domaines d'importance stratégique pour le Canada.

Ce PPT ne comporte pas de contributions remboursables.

Résultats attendus :

Exercice de la dernière évaluation réalisée : 2018-2019

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : Continuation

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2025-2026

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Établissement universitaire et institution publique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Diverses initiatives de mobilisation (webinaires, visites sur place, appels téléphoniques, courriels, forums en ligne) sont utilisées dans le cadre du cycle régulier de concours afin de donner aux demandeurs et aux bénéficiaires des occasions de demander et de recevoir des renseignements, et de fournir de la rétroaction sur la prestation de services.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 1 656 368 2 509 687 0 0
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 1 656 368 2 509 687 0 0

Bourses de formation en recherche du Canada (voté)

Date de début : 2026-27

Date de fin : Programme permanent

Type de paiement de transfert : Subvention

Type de crédit : Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses

Exercice de mise en application des modalités : 2024-2025

Lien vers les résultats ministériels

Lien vers le répertoire des programmes de l’organisme : Recherche priorisée

But et objectifs du programme de paiements de transfert : Le programme de bourses de formation en recherche du Canada (BFRC) appuiera la prochaine génération d'innovateurs en leur donnant accès à des fonds de recherche et à une formation de grande qualité, favorisant le développement des compétences en recherche, la créativité, et permettant aux titulaires de bourses de contribuer de façon importante à l'écosystème de recherche, à l'économie et à la prospérité du Canada. Ceci programme est administré par les trois organismes (IRSC, CRSNG et CRSH).

Ce programme de paiement de transfert ne comprend pas de contributions remboursables.

Résultats attendus

Exercice de la dernière évaluation réalisée : S.O

Décision à la suite des résultats de la dernière évaluation : S.O

Exercice de la prochaine évaluation prévue : 2030-2031

Groupes de bénéficiaires ciblés généraux : Particulier ou entreprise à propriétaire unique

Initiatives de mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires : Les établissements universitaires et les trois organismes (ou un organisme en particulier) mobilisent les demandeurs et les bénéficiaires en communiquant directement avec eux par courriel.

Renseignements financiers (en dollars)
Type de paiement de transfert Prévisions des dépenses
2024-2025
Dépenses prévues
2025-2026
Dépenses prévues
2026-2027
Dépenses prévues
2027-2028
Total des subventions 0 0 28 818 086 47 456 992
Total des contributions 0 0 0 0
Total des autres types de paiements de transfert 0 0 0 0
Total du programme 0 0 28 818 086 47 456 992
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