Structure de soutien à la gouvernance

Description détaillée

Structure de soutien à la gouvernance : prévention et gestion des conflits d’intérêts

Agent responsable des CI/Bureau des CI

Nommé par le président des IRSC, l’agent responsable des conflits d’intérêts (CI), en collaboration avec les bureaux de première responsabilité, supervise la mise en œuvre des politiques et la gestion des risques de CI à l’échelle de l’organisation.

Le Bureau des CI s’appuie sur les mécanismes de gouvernance existants des IRSC pour établir les orientations stratégiques et produire des rapports.

Président et agent principal de gestion du risque

Le président veille à la mise en place de politiques et de systèmes pour résoudre les CI qui sont d’intérêt public. L’agent principal de gestion du risque conseille le président relativement aux risques organisationnels.

Comité consultatif sur les CI

L’agent responsable des CI peut demander conseil au Comité consultatif sur les CI pour toute question cadrant avec son mandat.

Bureaux de première responsabilité

  • Programmes de recherche (participants aux programmes et à l’évaluation par les pairs)
  • Secrétariat de la gouvernance (conseil d’administration, directeurs scientifiques, conseils consultatifs d’institut et autres organes consultatifs)
  • Partenariats stratégiques et Relations internationales (partenaires)
  • Ressources humaines (membres du personnel)

Les bureaux de première responsabilité détiennent l’autorité fonctionnelle relative aux politiques et gèrent les CI courants dans leurs domaines respectifs. Ils consultent l’agent responsable des CI au besoin.

Autres contributeurs

  • Instituts des IRSC : Les directeurs scientifiques et les directeurs scientifiques adjoints contribuent à la gestion des CI à titre de membres du Conseil consultatif sur les CI, de participants aux réunions des bureaux de première responsabilité et de participants à d’autres mécanismes de gouvernance établis.
  • L’équipe des finances, le Bureau de l’éthique et d’autres équipes des IRSC apportent leur contribution, le cas échéant.
Date de modification :