Élaboration d'une orientation en matière de recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines au Canada

La recherche sur les cellules souches a le potentiel de traiter une foule de maladies débilitantes, dont la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson, le diabète, la sclérose en plaques, les maladies du coeur et les lésions médullaires. Peu d'autres domaines de la science ont suscité autant d'engouement, d'attention et de controverse. Parallèlement, l'obtention et l'utilisation des cellules souches pluripotentes humaines soulèvent des préoccupations d'ordre éthique, social et juridique qui intéressent les Canadiens.

Compte tenu de la situation et en raison des questions éthiques complexes qu'elle soulève, le président des IRSC a formé, à l'automne 2000, un groupe de travail spécial sur la recherche dans le domaine des cellules souches. Son mandat consistait à aider les IRSC à déterminer si la recherche sur les cellules souches embryonnaires humaines et les cellules germinales embryonnaires humaines devait être admissible au financement des IRSC. Bien que la recherche sur les cellules souches adultes humaines ne faisait pas partie du mandat du Groupe de travail, des recherches scientifiques récentes ont confirmé la possibilité de générer des cellules souches pluripotentes humaines dotées de propriétés comparables à celles des cellules souches embryonnaires pluripotentes à partir de cellules adultes (par exemple, cellules souches pluripotentes induites). Bien que le prélèvement de cellules souches pluripotentes induites ne soulève pas de questions éthiques particulières, l'utilisation expérimentale des cellules souches pluripotentes humaines en pose un certain nombre, que celles-ci aient été prélevées sur un embryon ou sur un adulte. Le Groupe de travail a donc élargi son mandat à l'ensemble des cellules pluripotentes humaines, quelle que soit leur origine, et les lignes directrices définitives sont formulées en conséquence.

En janvier 2002, après un an d'échanges et de consultation, le groupe a présenté au conseil d'administration des IRSC un rapport qui a été accepté à l'unanimité et qui a constitué le fondement des lignes directrices pour la recherche sur les cellules souches, publiées en mars 2002. Jusque-là, le Canada n'avait pas de loi pour régir la recherche sur les cellules souches pluripotentes humaines, et il n'existait pas non plus de lignes directrices pour les chercheurs, les comités d'éthique de la recherche et les organismes de financement sur la manière dont les cellules souches pluripotentes humaines pouvaient être obtenues et utilisées. Les Lignes directrices stipulent qu'un comité de surveillance de la recherche sur les cellules souches doit examiner les demandes de financement présentées aux IRSC pour des recherches sur les cellules souches pluripotentes humaines.

En mars 2004, le projet de loi C-6, Loi concernant la procréation assistée et la recherche connexe, devenait loi. La Loi s'applique à l'obtention de cellules souches pluripotentes humaines à partir d'embryons humains, mais pas à la recherche sur des lignées de cellules souches embryonnaires humaines préexistantes. La Loi interdit aussi certaines activités comme le clonage d'êtres humains et la création de chimères.

En 2014, les Lignes directrices ont été intégrées à la 2e édition de l'Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (l'EPTC 2). Les trois organismes comprennent que les facteurs entourant l'éthique de la recherche avec des êtres humains sont complexes et qu'ils évoluent sans cesse, et ils reçoivent donc volontiers les commentaires à ce sujet, sont toujours disposés à en discuter et sont déterminés à s'adapter à cette évolution constante de l'EPTC 2.

Date de modification :

2023-02-07